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Conseil Municipal

Le 19 octobre 2017 de 18:00 à 20:30

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 octobre à 18h30 en salle du Conseil en Marie. La séance est publique et ouverte à tous;.

Ordre du jour : 

♣ I Budget - Finances

Tarifs modulés du 1er Novembre 2017 au 31 Octobre 2018

2 Tarifs municipaux année 2018

3  Budget Ville : Admission en non-valeurs et en effacement de dettes – 2017

4  Budget Ville : Apurement de la régie des activités scolaires

5 Décision Modificative N°1

6 Marché de transport en commun d’enfants 2017-2021

6 Marché réhabilitation de l’école maternelle Flaubert – Modification de marché N° - 1 au Lot N° 8 : Electricité

7 Prime de participation à un jury d’une personne qualifiée

♣ II Administration Générale - Ressources Latin

9 Convention« Contrat Partenaires Jeunes » avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Maritime : renouvellement

10  Revalorisation de la prime de fin d’année 2017

11 Création de 7 postes par transformation de poste pour la promotion du personnel 2017

♣ III Sport - Vie associative - Citoyenneté - Animation de la ville

12  Subventions exceptionnelles : Trophées des associations

13  Subvention à l’Association Sportive du Collège Pasteur

14 Exposition sur « le Cinéma dans la Métropole »

A – Signature de conventions

B – Demande de subventions pour le financement

♣ IV Education - Enfance - Jeunesse - Culture

15 Modification du règlement intérieur de la Maison de la Petite Enfance

16 Désignation des représentants aux conseils d'écoles : année scolaire 2017/2018

17  Désignation du représentant au Conseil d'administration du Collège Pasteur année scolaire 20117/2018

18 Mission POLau (Pôle des Arts Urvains) 2017 et 2018

♣ V Développement durable/Cadre de vie

19 Dossier d'autorisation d'exploiter une ICPE - services BZ Services : Avis sur le projet d'extension soumis à enquête publique

20 Excellence Environnementale

21 Vente foncier Rue Salvador Allende à Quevilly Habitat

22 Vente du 15 rue de la République

23 Achat de la maison Consorts Amat

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