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Conseil Municipal

Le 29 juin 2017 de 18:30 à 20:30

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 juin à 18h30, salle du conseil en Mairie. La séance publique et ouverte à tous.

A l'ordre du jour : 

♦ 1  Marché global de performance Archipel

♦ 2 Prime de participation à un jury d’une personne qualifiée

♦ 3  Projet de convention de servitudes de passage avec GrDF : Rue du 19 Mars 1962

♦ 4  Servitudes d’utilité publique Valgo

♦ 5  Demande d’autorisation ICPE Rubis Terminal

♦  6 Garantie d’Emprunt Quevilly Habitat

♦ 7  Tarifs de l’Archipel

♦ 8 Tarifs des installations sportives

♦ 9  Charte de la Vie Associative

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