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Services en ligne

Conseil Municipal

Le 03 mars 2016 de 18:30 à 20:30

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 3 mars, salle du Conseil en Mairie.

La séance est publique et ouverte à tous.

 

 

 

A l'ordre du jour : 

I - BUDGET -FINANCES

1. Subvention d’équilibre au CCAS de Petit-Couronne

2. Mise en place d’autorisations de programme/Crédits de paiement

3. Budget Principal de la Ville :

A – Reprise anticipée du résultat de 2015

B – Vote du Budget Primitif 2016

4. Vote des taux d’imposition communaux – Année 2016

5. Approbation du rapport de la CLETC du 30 Novembre 2015

6 Demande de subventions pour les projets lancés en 2016

A – Centre de Loisirs Bâtiment C

B – Ecole Flaubert Maternelle

C –  Boudehen

D - Archipel

 II -  ADMINISTRATION GENERALE – RESSOURCES HUMAINES

7. Modification de la délégation de missions complémentaires du Conseil Municipal au Maire

8. Création de 6 postes pour la promotion du personnel 2016

9. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe

III – CADRE DE VIE/DEVELOPPEMENT DURABLE

10. Cession d’un aspirateur de déchets urbains en vente interactive

11. Convention Ville/Lagadeuc  pour l’entretien des espaces verts La Vallée – Avenant N° 2

12. Convention pour l’entretien des espaces verts du Collège Pasteur – Avenant N° 10

13. Convention de mutualisation de marché - Gestion des déchets avec la Ville de Grand-Quevilly

14. Convention de mutualisation de marché – Fournitures 

IV - EDUCATION –ENFANCE – JEUNESSE - CULTURE

 15. Accueil de jeunes : Convention de fonctionnement et règlement intérieur

 V – SPORT, VIE ASSOCIATIVE, CITOYENNETE ET ANIMATION DE LA VILLE

16. Participation des familles à la manifestation « La Chasse aux Œufs » : vote d’un tarif

17. Prêts de documents et œuvres littéraires jeunesse entre le Collège Pasteur et la Médiathèque de Petit-Couronne : signature d’une convention pour l’année 2016

18. Tarifs Sport  Santé et activités piscine saison 2015/2016 : prêt de podomètre

19. Travaux d’amélioration et de mise en conformité sur les installations des courts de tennis couverts : demande de subventions

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