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Conseil Municipal

Conseil municipal du 23 juin 2016

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 juin 2016 à 18h30, salle du conseil en Mairie. 

 La séance est publique et ouverte à tous.

ORDRE DU JOUR

I BUDGET - FINANCES

Budget principal de la ville

1 Approbation du compte de gestion 2015

2 Approbation du Compte administratif 2015

3 Affectation du résultat 2015

Budget annexe développement économique et commercial

4 Approbation du Compte de gestion 2015

Finances

5 Acceptation du don de 55 000€ de l'AAC Tennis

6- Tarifs des clés et badges mis à disposition

II ADMINISTRATION GENERALE - RESSOURCES HUMAINES

7 Signature d'une convention entre les services préfectoraux et les services enregistreurs de logement social

8 Fixation de la liste des emplois et des conditions d'occupation des logements

9 Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique de 2e classe à temps non complet

10 Création de 16 emplois non permanents

11 Revalorisation de la prime de fin d'année 2016

12 Mise en place du dispositif Emploi d'Avenir dans la collectivité

III SPORT, VIE ASSOCIATIVE, CITOYENNETE ET ANIMATION DE LA VILLE

13 Subventions aux associations 2016

14 Subventions exceptionnelles : Trophée aux associations

15 Subvention exceptionnelle au Comité de Seine-Maritime de la Ligue Contre le Cancer

16 Dispositif LUDISPORT et convention entre la Ville et le Département

IV CADRE DE VIE/DEVELOPPEMENT DURABLE

17 Convention type pour les utilisateurs de moyen d'accès

18 Vente d'un bien immobilier à Quevilly Habitat : 8 rue de la République

19 Groupement de commandes : Missions de Bureau de Contrôle

20 Groupement de commandes : achat de carburant

21 Groupement de commandes : fournitures d'entretien des bâtiments communaux

22 Convention entre le Grand Port Maritime de Rouen (GPMR) et la commune de Petit-Couronne : Avenant n°4

23 Demande d'autorisation d'exploiter d'une ICPE : société TESSENDERLO KERLEY Enquête publique Avis

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