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Conseil Municipal

La prochaine séance se tiendra le jeudi 25 juin à 18h30, salle du Conseil en Mairie.

Séance publique et ouverte à tous.

A l'ordre du jour : 

♣ I) BUDGET - FINANCES

Budget Principal de la Ville

1 Compte de Gestion 2014

2 Compte Administratif 2014

3 Affectation du résultat 2014

 - Budget Annexe Développement Economique et Commercial

4 Compte de Gestion 2014

5 Compte Administratif 2014

6 Dissolution du budget annexe Développement Economique et intégration vers le Budget Principal de la Ville

 - Finances

7 Admissions en non valeurs 2015

8 Attribution du marché d’achat et de livraison des produits d’entretien et articles de droguerie

9 Attribution du marché des classes de neige de 2016 à 2018

10 Attribution des marchés : Rénovation du Château des Tourelles

A – Lot N°1 : Démolition – Gros Œuvre et Faïence

B – Lot N°2 : Menuiserie intérieure– Cloisons – Doublages et Faux  Plafonds

C – Lot N°3 : Revêtements de sols souples

D – Lot N°4 : Peinture

E – Lot N° 5 : Electricité

F – Lot N°6 : Plomberie – Chauffage et Ventilation

11.Avenant N° 1 à la convention du 1erAoût 1999 signée avec la SA HLM Dialoge pour l’entretien des jardinières du quartier Lacroix

12.Avenant N° 1 à la convention du 5 Avril 2005 signée avec le Cabinet Lagadeuc pour l’entretien des haies du site de la Vallée

13.Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) 2016

♣ II)  ADMINISTRATION GENERALE

14.Création de 14 emplois non permanents d’Adjoints Techniques de 2ème classe à temps non complet liés à un accroissement temporaire d’activité pour assurer des fonctions d’interclasses sur la période de scolarisation des enfants du 31 Août 2015 jusqu’au 5 Juillet 2016

15.Modification du temps de travail d’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème classe à temps non complet et création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe à temps non complet et d’un poste d’Adjoint d’Animation de 2ème classe à temps non complet

16 Création de 3 postes par transformation de postes existants au titre de la promotion interne 2015

17 Création de 2 postes par la transformation des postes existants pour la promotion du personnel 2015

18.Création d’un poste de Responsable du service Police Municipale/Sécurité

19.Recrutement d’un Emploi d’Avenir dans la Collectivité

20.Indemnisation des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de la manifestation « Archifête »

♣ III) CADRE DE VIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

21.Cession à l’€uro symbolique d’une parcelle de terrain sise Rue Joliot Curie à la Société SCI GEYVOU

22.Cession de la parcelle AW 001 sise Avenue des Canadiens à la Métropole Rouen Normandie

23 Rachat de la parcelle AH 678 à l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN)

24.Dénomination d’un chemin piétonnier : Jean-Marie RAULO

25.Convention de servitudes ligne électrique 250 Kva : Ligne électrique souterraine Rue Joliot Curie

♣ IV) SPORT – VIE ASSOCIATIVE – CITOYENNETE ET ANIMATION DE LA VILLE

26 Tarifs Sport Santé et activités Piscine :saison 2015/2016

27.Subventions aux Associations Année 2015

28 Subventions exceptionnelles 2015 : Trophées aux associations

29.Subvention exceptionnelle au Comité de Seine-Maritime de la Ligue contre le Cancer

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