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Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 mars à 18h30, salle du Conseil en Mairie.

Séance publique et ouverte à tous.

 

 

 

A l'ordre du jour : vote du budget 2017

I Budget Finances

1 Subventions 2017 au CCAS de Petit-Couronne

2 Modifications des autorisations de programme/Crédits de paiement

3 Budget principal de la Ville

  A - Remise anticipée du résultat de 2016

  B - Vote du budget primitif

4 Vote des taux d'imposition communaux 2017

5  Marché de Réhabilitation de la Cama C de l'Accueil de loisirs

  A - Avenants N°1 et 2 au lot n°1: charpente

  B - Avenant N°1 au lot N°2 : couverture

6  Admissions en non-valeurs 2017

II Administration générale - Ressources humaines

7 Recrutement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE)

III Sport - vie associative - citoyenneté - animation de la Ville

8 Désignation des Elus siégeant à l'Office Municipal du Sport (OMS)

9 Tarif de la salle du stade Maurice Ragot

IV Développement Durable/Cadre de vie

10 Convention de prêt à usage du stade Maurice Ragot avec la société Bollore Energy

11 Plan d'Aménagement et de développement durables (PADD° du PLUI)

12 Transfert de la ZAE de la Briqueterie de Saint-Jacques-sur-Darnétal à la Métropole Rouen Normandie

13 Cession des parcelles AH 678 et AH 1277 rue Pierre Corneille

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