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Conseil Municipal du 23 juin 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 23 juin autour du Maire Dominique Randon. L’ordre du jour était dominé par l’adoption du compte administratif de la Ville pour l’année 2015. Il s’élève à 15 730 003 € en recettes et 14 345 065€ en dépenses et présente un excédent de 529 521€. Malgré un contexte économique très tendu, l’équipe municipale s’efforce de garantir un service public de qualité, tout en maîtrisant ses dépenses.  

L’adjointe aux Finances Nathalie Vallin a présenté en détail le compte administratif.

Dépenses maîtrisées

L’effort de rationalisation des dépenses de fonctionnement se poursuit. Si les dépenses réelles sont en diminution de 953 880€ par rapport à 2014 (-6,2%), les recettes le sont également dans les mêmes proportions (934 000€). En 2016/2017, d’autres baisses de recettes sont prévues (DGF, foncier bâti des entreprises). Il va devenir difficile d’équilibrer les budgets dans ce contexte difficile. 

Capacité d’investissement

La gestion rigoureuse des dépenses de fonctionnement a permis de rétablir un niveau d’épargne important permettant à la Ville de financer ses investissements.

En effet, malgré la baisse des recettes en 2015, l’épargne nette progresse, grâce à un faible endettement. L’encours s’élève à 3 020 370€ soit 322€ par habitant quand la moyenne de la strate est à 870€. La capacité de désendettement est de 2,8 ans.

Cependant, la Ville continue d’améliorer sa capacité d’investissement : 82% des investissements sont financés par de l’autofinancement et des ressources propres, 8% par la cession de terrain, 8% par les subventions et 2% par prêt CAF).

En 2015, les dépenses d’investissements ont porté essentiellement sur des dépenses d’équipement (travaux du patrimoine communal 53%, équipement des services 14%,achat de terrains 3%, subventions versées à Quevilly Habitat pour la rénovation du patrimoine 24%, études 4%).

Autres points abordés

A l’ordre du jour figurait également la signature d’une nouvelle convention entre les services préfectoraux et la Ville, service enregistreur des demandes de logement locatif social concernant les modalités d’enregistrement de ces demandes dans le système national d’enregistrement.

Les élus ont ensuite délibéré sur l’attribution de subventions aux associations 2016 (cela représente 290 780€ pour 42 associations) et de subventions exceptionnelles de 250€ par association au titre du Trophée 21 et du Trophée du dynamisme.

Il a été proposé d’allouer une subvention exceptionnelle de 500€ au comité de Seine-Maritime de la Ligue contre le Cancer.

Enfin, les élus ont décidé de solliciter le dépôt d’une candidature pour participer au dispositif Ludisport créé par le Conseil départemental dans le cadre des activités de sport santé.

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